Direction générale du Personnel, inventaire principal

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1500200301 AR 29 à 37, 342, 355 à 541
Titre : 5. Relations sociales
Date : 1901/1987
- 1500200301 AR 29 à 37, 355 à 525
  Titre : 5.1. Représentation du personnel
  Date : 1901/1987
  - 1500200301 AR 482 à 525
    Titre : 5.1.5. Comités d’Établissements
    Date : 1945/1981
    - 1500200301 AR 482 à 502
      Titre : 5.1.5.1. Comité d’Établissement de Paris – Groupe I
      Date : 1945/1980
      - 1500200301 AR 498
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], 1946-1979. Séances du 16 novembre 1978 au 23 janvier 1979.
        Date : 1978-1979
      - 1500200301 AR 499
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], séances du 9 mai 1979 au 12 juin 1979.
        Date : 1979-1979
      - 1500200301 AR 500
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], séances du 13 novembre 1979 au 17 avril 1980.
        Date : 1979-1980
      - 1500200301 AR 501
        Titre : Comité d'Établissement de Paris - Groupe I Réunions : procès-verbal, note, rapport d'activité, budget, plan [classement chronologique des séances], séances du 17 avril 1980 au 4 juin 1980.
        Date : 1980-1980
      - 1500200301 AR 502
        Titre : Réunions : procès-verbal, note, rapport d’activité, budget, plan [classement chronologique des séances], séance du 17 novembre 1980.
        Date : 1980
    - 1500200301 AR 502 à 503
      Titre : 5.1.5.2. Comité d’Établissement de Poitiers – Groupe II
      Date : 1955/1981
      - 1500200301 AR 502
        Titre : Comité d’Établissement de Poitiers – Groupe II, réunions : compte-rendu, note, correspondance, rapport d’activité [classement chronologique des séances], séances du 8 mars 1955 au 16 février 1968.
        Date : 1955-1968
      - 1500200301 AR 503
        Titre : Comité d'Établissement de Poitiers - Groupe II Réunions : compte-rendu, note, correspondance, rapport d'activité [classement chronologique des séances], 1955-1981. Séances du 14 octobre 1974 au 9-10 novembre 1981. Comité d'hygiène et de sécurité, réunions du 15 juin 1970 au 22 juin 1976 tenues au centre administratif de Poitiers : procès-verbal, correspondance, janv. 1970-déc. 1977.
        Date : 1970-1981
    - 1500200301 AR 504 à 507
      Titre : 5.1.5.3. Comité d’Établissement de Chamalières – Groupe III
      Date : 1945/1980
      - 1500200301 AR 504
        Titre : Comité d'Établissement de Chamalières - Groupe III Élection des représentants du personnel lors de sa création : correspondance, note, nov. 1945-janv. 1946. Réunions : procès-verbal, note [classement chronologique des séances], 1948-1980. Séances du 22 avril 1948 au 27 novembre 1952.
        Date : 1945-1952

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